Déposée le 26 août 2004 par la société PREVOST FRANCOIS GABRIEL dit YANN ARTISTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES SARMENTS DE YANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-41 du 8 octobre 2004.
Le déposant est la société PREVOST FRANCOIS GABRIEL dit YANN ARTISTE domicilié(e) LE BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 269 704 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS PREVOST dit YANN domicilié(e) LE BOURG - France.
La marque LES SARMENTS DE YANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310221.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SARMENTS DE YANN est expirée depuis le 26 août 2014.
PREVOST FRANCOIS GABRIEL dit YANN ARTISTE a également déposé les autres marques suivantes : LE LAC D'AMOUR
PREVOST FRANCOIS GABRIEL dit YANN ARTISTE - LE BOURG - France - SIREN 308269704
FRANCOIS PREVOST dit YANN - LE BOURG - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41
Tous articles de bijouterie – joaillerie en métaux communs en métaux “ plaqués ” en métaux précieux. Objets d'art en métaux communs. Miroirs et cadres.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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